Depuis le 1er janvier 2014, le décret n° 2013-797 du 30 août 2013 modifie le Code du travail et définit, pour les poussières en carrière, une stratégie de prélèvement basée sur 3 campagnes de mesurages espacées dans le temps, sans que le délai entre la première et la troisième soit supérieur à 1 an, en analysant les quantités de poussières inhalables et alvéolaires ainsi que les teneurs en quartz, en tridymite et en cristobalite de chaque échantillon.
Exemple de stratégie de prélèvement pour les poussières alvéolaires :
- GEH Extraction : 3 mesures de 8h au printemps ; 3 mesures de 8h en été et 3 mesures de 8h en automne
- GEH Installation : 3 mesures de 8h au printemps ; 3 mesures de 8h en été et 3 mesures de 8h en automne
L’évaluation des risques, formalisée dans le DSS/DU du site concerné, est un préalable aux mesures. Une évaluation initiale de l’exposition est ensuite à réaliser.
Si le risque s’avère faible :
• pas d’obligation de fréquence de mesurage,
• 1 mesure de confirmation préconisée tous les 5 ans.
Si le risque s’avère moyen ou important :
• 1 mesure annuelle des poussières alvéolaires totales,
• 3 campagnes de 3 mesures des poussières alvéolaires siliceuses la 1ère année,
• 1 campagne de 3 mesures des poussières alvéolaires siliceuses les années suivantes.
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